Comment fonctionne une assurance vie ?

Comme tout contrat, l’assurance vie comporte des clauses issues d’un consensus établi entre le souscripteur et l’assureur. Ces clauses concernent notamment la durée du contrat, ses possibilités de renouvellement, l’organisation du versement de la cotisation… Par ailleurs, le bénéficiaire dispose de différentes options concernant l’accès au capital en cours de contrat ou à son terme.

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La durée du contrat dépend de l’objectif du souscripteur

Selon la Fédération française des sociétés d’assurance, «pour tirer le meilleur bénéfice d’un contrat d’assurance vie et de la fiscalité qui y est attachée, mieux vaut envisager un engagement d’une durée minimale de huit ans». Au-delà, le choix de la durée est généralement en cohérence avec l’objectif de départ que s’est fixé le souscripteur: épargne en vue d’un investissement immobilier, financement de la retraite…

Le contrat peut être reconductible. En ce cas, lorsqu’il arrive à échéance, l’assureur propose au souscripteur de le renouveler pour un an et cette reconduction est possible de la même façon tous les douze mois.

Les versements peuvent être programmés ou libres

Le contrat prévoit le calendrier de versement des cotisations, qui peut se présenter comme :

  • un versement unique au moment de la souscription,
  • des versements réguliers (mensuels, trimestriels ou annuels) à échéances et de montant fixes (n’empêchant généralement pas le souscripteur d’effectuer des versements supplémentaires à son gré),
  • des versements à date et hauteur libres, avec souvent un minimum de cotisation prévu par l’assureur.

Au-delà des cotisations, des frais d’entrée et/ou de gestion peuvent être prélevés par l’assureur.

Il existe différentes options de sortie et de rachat de contrat

Lorsque le contrat d’assurance vie arrive à son terme et s’il n’est pas renouvelé, le bénéficiaire peut alors choisir de toucher son argent sous forme de capital ou bien de rente. Dans le second cas, la rente peut être versée jusqu’au décès quelle qu’en soit la date (rente viagère immédiate), ou durant une durée prédéterminée (rente à annuités certaines). En cas de décès de l’assuré en cours de contrat, une «contre-assurance décès» permet à un ou plusieurs bénéficiaires de toucher une prestation.

Certains contrats d’assurance vie prévoient une possibilité de rachat: il s’agit pour le souscripteur de se faire rembourser tout ou partie de la valeur de l’assurance en cours de contrat. Certains assureurs acceptent également d’accorder une avance d’argent en cours de contrat, sans que cette avance n’ait d’impact sur la rentabilité de l’épargne.

Source: FFSA, «Assurance vie : les contrats d’assurance en cas de vie».

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